Veradoclub France
07 Juillet 2025 08:15:03 *
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Veradoclub France  > LE SALON DE DISCUSSION > ICI ON PARLE DE TOUT ET DE RIEN ! > Nouveau calcul de la taxe ...
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Auteur Fil de discussion: Nouveau calcul de la taxe ...  (Lu 81 fois)
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toby64
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Thierry,
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« le: Hier à 21:01:31 »
le lien vers le nouveau  calcul de la taxe ...

https://www.mer.gouv.fr/la-taxe-annuelle-sur-les-engins-maritimes-usage-personnel

en espérant que ce lien "commercial" ne soit pas contre la charte du forum Sourire
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Thierry . 

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Michel
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« Répondre #1 le: Hier à 22:04:23 »
Citation de: toby64 le Hier à 21:01:31

le lien vers le nouveau  calcul de la taxe ...

https://www.mer.gouv.fr/la-taxe-annuelle-sur-les-engins-maritimes-usage-personnel


Merci Thierry pour cette info  Prétentieux


Citation de: toby64 le Hier à 21:01:31

en espérant que ce lien "commercial" ne soit pas contre la charte du forum Sourire


De ce que j'en ai vu, il s'agit bien ici d'une information "juridique / législative" .

Il n' y a AUCUN Lien " commercial "

Donc, c'est bon pour les coadmin / modos   Clin d'oeil

Rassuré  Thierry  Pleurs ... ?  

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toby64
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Thierry,
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« Répondre #2 le: Hier à 22:34:14 »
en rapport avec cette affaire, ou trouve t'on la puissance fiscale de son moteur ?
sur le certif d'enregistrement de mon Zodiac, ca n'est pas renseigné!
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Thierry . 

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toby64
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Thierry,
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« Répondre #3 le: Hier à 23:22:56 »
je viens de voir que depuis 2022, le calcul de la puissance fiscale a changé !

Pour les moteurs Essence (deux ou quatre temps) ou Diesel deux temps : CV = Cylindrée (en litres) multipliée par 5,727.
Pour les moteurs Diesel quatre temps : CV = Cylindrée (en litres) multipliée par 4,009.
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Thierry . 

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Jean-Luc - Arradon (56)
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« Répondre #4 le: Aujourd'hui à 00:07:33 »
Pour mes deux DF 200 APX Suzuki pas de modifications du montant de la taxe depuis 2020, mis à part en 2025 le facturation de 10% de taxe en plus pour cause de facturation par mon loueur (LOA)

soit 847 € tous les ans + 84.70 € en 2025 soit = 931.70 €
Journalisée
Antarès 9 OB - Suzuki  2 x DF 200 APX

Cap sur l'étrave, y a de l'eau jusqu'au fond, l'arrière suit l'avant !!!

Sites WEB : ALMACO - Facebook - Ma page perso : Mes contributions à  VCF ...
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